Carole Aubert

Carole Aubert

Associée

Avocate, DEA en droit, criminalité et sécurité des technologies de l'information

Carole Aubert est passionnée par la propriété intellectuelle et les nouvelles technologies. Le droit de l'Internet et des réseaux n'a plus de secrets pour elle, grâce à des connaissances pratiques approfondies dans ces matières, aussi bien dans les aspects juridiques que techniques.

Elle gère les portefeuilles de marques, designs et autres droits de propriété intellectuelle de nombreuses sociétés suisses et étrangères.

Par ailleurs, elle travaille à Bienne (Suisse) en tant que responsable de la Cellule Internet (service destiné à lutter contre la vente en ligne de contrefaçons) de la Fédération de l’industrie horlogère suisse depuis 2005. En outre, elle est spécialisée en matière de bail depuis de longues années en matière de bail immobilier, ayant notamment contribué à de nombreuses publications scientifiques en la matière et est représentante des locataires à la Chambre de conciliation en matière de bail du Tribunal régional du Littoral et du Val-de-Travers depuis plus de 10 ans .


Domaines de prédilection

Propriété intellectuelle (Marques, Designs, Brevets, Droit d'auteur), Licences & Franchises, Accords de distribution, Concurrence déloyale, Droit de l'Internet et des nouvelles technologies, E-commerce, Noms de domaine, Protection des données

Droit civil et droit commercial, droit du bail, droit administratif, droit de la construction


Associations professionelles

Avocate au barreau

Membre de l'Association romande de propriété intellectuelle AROPI

Membre de l'International Trademark Association INTA

Autres intérêts

Représentante des locataires au sein de la Chambre de conciliation du Tribunal régional pour les litiges relatifs au droit du bail.


Informations personnelles


Admission au barreau:  1999

Langues:  Français, anglais, allemand
   


TVA:  CHE-367.504.703 TVA


Liste des publications

  • Economie de partage et nouvelles formes de location : vers une Uberisation du droit du bail? 7ème Conférence suisse des autorités de conciliation en matière de baux à loyer, Granges, 02.06.2016
  • Utilisation des réseaux sociaux par les travailleurs et les employeurs, co-auteur avec Régine Delley in: Internet au travail, Dunand Jean-Philippe et Mahon Pascal (Editeurs), CERT, Schulthess, Zurich, 2014
  • Les défauts de la chose louée, 17e Séminaire sur le droit du bail, Université de Neuchâtel (Unine), 2012
  • Réseaux sociaux : enjeux et risques pour les entreprises, Revue Plaidoyer, Lausanne, 2012, no 1, p. 40ss
  • Commentaire Pratique Droit du bail à loyer, Co-auteur, Helbing Lichtenhahn, Bâle, 2010
  • Perspectives en matière de lutte contre la contrefaçon : Internet comme vecteur et outil d’investigation, Carole Aubert, Vincent Stauffer, in: La lutte contre la contrefaçon et la criminalité pharmaceutique en Suisse, Paris, L'Harmattan, 2010
  • La preuve numérique : notion et appréciation juridique, Revue de l'avocat 10(2007), no 11/12, p. 487-491
  • Communication par voie électronique avec le Tribunal fédéral sous l’angle de la nouvelle LTF, Revue suisse de Procédure civile, RSPC 3(2007), no 1, p. 87-98.
  • La signature électronique et le droit du bail, 14e Séminaire sur le droit du bail, Université de Neuchâtel (Unine), 2006
  • La preuve numérique et son appréciation en procédure pénale et civile, mémoire DEA, Université de Lausanne, 2005
  • Revue Droit du bail, Séminaire sur le droit du bail de l’Université de Neuchâtel, collaboration régulière depuis 2009

Liste des conférences

  • Issues regarding the liability of technical intermediaries on the digital age, PwC, 7th Digital Trust Conference, Genève, 21 mars 2017
  • La Cybercriminalité, Les matinales de la CNCI, Chambre neuchâteloise du commerce et de l'industrie, 30 avril 2015

  • Internet et réseaux sociaux au travail, Carole Aubert et Régine Delley, Chambre de commerce et d'industrie Fribourg (CCIF), 2 décembre 2014

  • Protection du savoir-faire et des valeurs immatérielles de l'entreprise: un aperçu, Journée de l'entrepreneur, La Chaux-de-Fonds, 24 octobre 2014

  • Fighting against cybercrimes and illegal on-line trade, panel debate, Université de Genève, Internet l@w summer school, 24 juin 2014
  • Crowdsourcing & App Store : des droits ? Et pour qui ?  Swiss Creative Center - 2x10, Carole Aubert et Luc Amgwerd (Creaholic), 11 avril 2014
  • 
Utilisation des réseaux sociaux par les travailleurs et les employeurs, Internet au travail, Unine, 13 février 2014
  • 
Réseaux sociaux : enjeux pour les entreprises et leurs employés, Jurilex, Chambre neuchâteloise du commerce et de l'industrie, Neuchâtel, 5 Juin 2013
  • 
The Use of Trademarks on the Internet: A Need for Regulatory Action at the International Level ? Information Meeting on the Role and Responsibility of Internet Intermediaries in the Field of Trademarks, OMPI, Genève, 17 Septembre 2012

  • Réseaux sociaux et Univers virtuels: quels risques juridiques pour les entreprises ? Quelles stratégies adopter ? Perspective de l’industrie horlogère, Université de Genève, 7 novembre 2011
  • 
Aspects juridiques relatives au stockage et à la protection des données, Data Loss Prevention , Clusis, Association suisse de la sécurité de l'information, IDHEAP, Lausanne, 13 septembre 2011

  • Turning The Tables: Outwitting Counterfeiters and Informing Consumers, IACC 2011 Spring Conference, San Fancisco, 13 Mai 2011



Avocats et notaires

  • Associée 

    Madalina Diaconu

    Docteur en droit, LL.M. en droit européen et droit international économique, Master in Sports Management, Licence et Maîtrise (master) en droit
  • Fritz Stahl
    Associé 

    Fritz Stahl

    Avocat et Notaire
  • Danielle Hausser Zilla
    Associée 

    Danièle Hausser Zilla

    Notaire
  • Lise Brugger
     

    Lise Brugger-Dummermuth

    Avocate
  • Richard Calame
    Associé 

    Richard Calame

    Docteur en Droit, Avocat spécialiste FSA droit de la construction et de l'immobilier
  • Françoise Ferrari Gaud
     

    Françoise Ferrari

    Avocate
  • Soizic Wavre
     

    Soizic Wavre

    Avocate et économiste
  • Corinne Maradan-Pacifico
     

    Corinne Maradan-Pacifico

    Avocate